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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT
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SC
Marque expirée - Marque en non vigueur

SC
Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1379913
Date de dépôt :
28/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2016

Présentation de la marque SC

Déposée le 28 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT domicilié(e) 150, Route de Lyon,26500 BOURG-LES-VALENCE (dossier no 2298853) - 26500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 181 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2298853) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 17 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SC est expirée depuis le 28 janvier 2016.

Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT a également déposé les autres marques suivantes : EUROSPIT , SPITGRIP , SPIT , SPIT Fixez juste , SPIT-Pilote , SPIT , SECUFIX , PULSABLE , INNOVER L'IDEE FIXE SPIT , SPIT ARC


Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT société par actions simplifiée - 150, Route de Lyon,26500 BOURG-LES-VALENCE (dossier no 2298853) - 26500 - France - SIREN 437181076


BLOCH & ASSOCIES - 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2298853) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2005 n°2298853 - Publication au BOPI 2005-10-11

Renouvellement sans limitation n°2061126 - Publication au BOPI 1996-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Inscription le 14 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286523 - Publication au BOPI 1999-10-14

Inscription le 4 septembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°245273 - Publication au BOPI 1997-09-04

Chevilles, forets, vis et boulons

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.