Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3354029
Date de dépôt :
19/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2015
Présentation de la marque PULSABLE
Déposée le 19 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PULSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT domicilié(e) 150, route de Lyon,26500 BOURG-LÈS-VALENCE - 26500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 181 076 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque PULSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT société par actions simplifiée - 150, route de Lyon,26500 BOURG-LÈS-VALENCE - 26500 - France - SIREN 437181076
BLOCH & ASSOCIES - 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
Colliers et pattes d'attache ou de fixation métalliques pour tuyaux, tubes et autres câbles ; équerres métalliques pour le bâtiment et la construction ; embases métalliques, câbles métalliques non électriques ; tiges et supports métalliques pour plafonds suspendus ; crochets de fixation ou suspension métalliques ; rails de fixation de cloison métalliques. Rails électriques, câbles électriques. Rails en matière plastique pour le bâtiment et la construction. Colliers et pattes d'attache ou de fixation en matière plastique pour tuyaux et tubes ; équerres en matière plastique pour le bâtiment et la construction ; embases en matière plastique ; boîtiers électriques en matière plastique ; tiges et supports en matière plastique pour plafonds suspendus ; crochets de fixation ou suspension en matière plastique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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