Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PILL
Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT

Numéro de dépôt :
956329
Date de dépôt :
21/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PILL

Déposée le 21 mai 1976 par Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT domicilié(e) (soc. an.), Bourg-lès-Valence (Drôme). - France.

La marque PILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 13

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PILL est expirée depuis le 21 mai 1986.

Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT a également déposé les autres marques suivantes : EUROSPIT , SPITGRIP , SPIT , SPIT Fixez juste , SC , SPIT-Pilote , SPIT , SECUFIX , PULSABLE , INNOVER L'IDEE FIXE SPIT


Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT - (soc. an.), Bourg-lès-Valence (Drôme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffresforts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;chevilles, clous et vis;autres produits en métal (non précieux);minerais;outils et instruments à main, en particulier pistolets de scellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;armes à feu;munitions et projectiles, en particulier munitions pour pistolets de scellement;substances explosives;feux d'artifice.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.