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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
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TITAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TITAN
SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
94520139
Date de dépôt :
13/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2024

Présentation de la marque TITAN

Déposée le 13 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT domicilié(e) 150 avenue de Lyon - 26500 - BOURG LES VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 181 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mme CAZAUX Sylvie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque TITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08 13

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TITAN arrivera à expiration en date du 13 mai 2024.

SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT a également déposé les autres marques suivantes : TITAN , SPIT PIL , MAXI , PIKO , SPIT ATLAS , SPIT FIX FORM , SPIT MEGA , TURBODRILL , PILL , EUROSPIT


SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée à associé unique - 150 avenue de Lyon - 26500 - BOURG LES VALENCE - France - SIREN 437181076


GEVERS FRANCE, Mme CAZAUX Sylvie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 2004 n°2259774 - Publication au BOPI 2004-02-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2014 n°2552693 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-07

Clous, pointes, vis, boulons, goujons, rivets, chevilles, paumelles, charnières, gonds, colliers, brides et autres moyens d'attache analoques en métal pour la fixation de tubes, tuyaux, conducteurs et câbles.Tous appareils, dispositifs et outils pour enfoncer des chevilles, pointes, clous dans des matériaux compacts, notamment outils à main, tels que chasse-pointe et pistolets, tels que pistolets à cartouche de poudre ou autre produit chimique.Cartouches, en particulier pour pistolets de scellement

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.