SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Numéro de dépôt :
1279434
Date de dépôt :
19/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2004
Présentation de la marque TITAN
Déposée le 19 juillet 1984 par la société SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT domicilié(e) Route de Lyon, 26501 BOURG LES VALENCE (dossier no 2033390) - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 181 076 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2033390) - France.
La marque TITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT - Route de Lyon, 26501 BOURG LES VALENCE (dossier no 2033390) - France - SIREN 437181076
BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2033390) - France
Renouvellement avec limitation le 13 mai 1994 n°2033390 - Publication au BOPI 1994-05-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54
Inscription - Renonciation partielle n°20625 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°20625 - Publication au BOPI
Clous, pointes, vis, boulons, goujons, rivets, chevilles, paumelles, charnières, gonds, colliers, brides et autres moyens d'attache analogues en métal pour la fixation de tubes, tuyaux, conducteurs et câbles.Tous appareils, dispositifs et outils pour enfoncer des chevilles, pointes, clous dans des matériaux compacts, notamment outils à main, tels que chasse-pointe et pistolets, tels que pistolets à cartouche de poudre ou autre produit chimique.Cartouches, en particulier pour pistolets de scellement.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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