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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
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SPITEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPITEC
SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT (S.A.), Route de Lyon, 26501 BOURG LES VALENCE.

Numéro de dépôt :
1303975
Date de dépôt :
28/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1995

Présentation de la marque SPITEC

Déposée le 28 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT BLOCH - France.

La marque SPITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPITEC est expirée depuis le 28 mars 1995.

SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT a également déposé les autres marques suivantes : TITAN , SPIT PIL , MAXI , PIKO , SPIT ATLAS , SPIT FIX FORM , SPIT MEGA , TURBODRILL , PILL , EUROSPIT


SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT (S.A.), Route de Lyon, 26501 BOURG LES VALENCE. - France


ROBERT BLOCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Machines et machines-outils et leurs parties, en particulier toutes machines à air comprimé, tels que compresseurs, marteaux pneumatiques et toutes machines et appareils de perforation et de démolition, mandrins, appareillages et machines à souder;générateurs de courant électrique pour soudure. Tous appareils, dispositifs et outils pour enfoncer des chevilles, pointes, clous dans des matériaux compacts, notamment forets et autres outils à main, tels que chasse-pointe et pistolets, tels que pistolets à cartouche de poudre ou autre produit chimique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).