Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIT NIL
SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1368752
Date de dépôt :
27/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/1996

Présentation de la marque SPIT NIL

Déposée le 27 août 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIT NIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT domicilié(e) avenue de Lyon, 26501 BOURG LES VALENCE, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLOCH - France.

La marque SPIT NIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIT NIL est expirée depuis le 27 août 1996.

SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT a également déposé les autres marques suivantes : TITAN , SPIT PIL , MAXI , PIKO , SPIT ATLAS , SPIT FIX FORM , SPIT MEGA , TURBODRILL , PILL , EUROSPIT


SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT (S.A.) - avenue de Lyon, 26501 BOURG LES VALENCE, France. - France


CABINET BLOCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Chevilles en matière plastique.