Marque enregistrée - Marque en non vigueur

rotospit
SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT (S.A.), Route de Lyon, 26501 BOURG-LES-VALENCE (Drôme).

Numéro de dépôt :
1198107
Date de dépôt :
12/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/1992

Présentation de la marque rotospit

Déposée le 12 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « rotospit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT BLOCH - France.

La marque rotospit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rotospit est expirée depuis le 12 mars 1992.

SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT a également déposé les autres marques suivantes : TITAN , SPIT PIL , MAXI , PIKO , SPIT ATLAS , SPIT FIX FORM , SPIT MEGA , TURBODRILL , PILL , EUROSPIT


SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT (S.A.), Route de Lyon, 26501 BOURG-LES-VALENCE (Drôme). - France


ROBERT BLOCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Chevilles, clous, pointes, vis, boulons, goujons, rivets. Marteaux électriques, électromécaniques et pneumatiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.