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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
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R&B SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R&B SYSTEM
SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4025928
Date de dépôt :
08/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/08/2023
R&B SYSTEM de SOCIETE DE PROSPECTION ET D\'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT

Présentation de la marque R&B SYSTEM

Déposée le 8 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « R&B SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT domicilié(e) 150 avenue de Lyon - 26500 - BOURG-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 181 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque R&B SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025928.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R&B SYSTEM est expirée depuis le 8 août 2023.

SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT a également déposé les autres marques suivantes : TITAN , SPIT PIL , MAXI , PIKO , SPIT ATLAS , SPIT FIX FORM , SPIT MEGA , TURBODRILL , PILL , EUROSPIT


SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée - 150 avenue de Lyon - 26500 - BOURG-LES-VALENCE - France - SIREN 437181076


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Clous, pointes, vis, tirefonds, boulons, goujons, écrous, rondelles, crochets, rivets, chevilles, paumelles, charnières, gonds, colliers, brides, quincaillerie en métal ;

Tamis (machines ou parties de machines).

Clous, pointes, vis, tirefonds, boulons, goujons, écrous, rondelles, crochets, rivets, chevilles, paumelles, charnières, gonds, colliers, brides, quincaillerie en matière plastique.