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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
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PULSA 1000
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PULSA 1000
SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93456690
Date de dépôt :
24/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2013

Présentation de la marque PULSA 1000

Déposée le 24 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PULSA 1000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT domicilié(e) Route de Lyon,26501 BOURG-LES-VALENCE CEDEX (dossier no 2231401) - 26501 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 181 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2231401) - 75116 - France.

La marque PULSA 1000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PULSA 1000 est expirée depuis le 24 février 2013.

SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT a également déposé les autres marques suivantes : TITAN , SPIT PIL , MAXI , PIKO , SPIT ATLAS , SPIT FIX FORM , SPIT MEGA , TURBODRILL , PILL , EUROSPIT


SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, société par actions simplifiée - Route de Lyon,26501 BOURG-LES-VALENCE CEDEX (dossier no 2231401) - 26501 - France - SIREN 437181076


BLOCH & ASSOCIES - 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2231401) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2002 n°2231401 - Publication au BOPI 2002-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Combustible pour appareil de scellement et de fixation.Appareils de scellement et de fixation actionnés à la main et à entraînement pneumatique: éléments de fixation métalliques destinés à être poses par des outils de scellement et de fixation

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).