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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
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NOIR 16
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOIR 16
SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1288248
Date de dépôt :
31/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2024

Présentation de la marque NOIR 16

Déposée le 31 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOIR 16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT domicilié(e) 150 avenue de Lyon - 26500 - BOURG-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 181 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mme CAZAUX Sylvie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque NOIR 16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOIR 16 est expirée depuis le 31 octobre 2024.

SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT a également déposé les autres marques suivantes : TITAN , SPIT PIL , MAXI , PIKO , SPIT ATLAS , SPIT FIX FORM , SPIT MEGA , TURBODRILL , PILL , EUROSPIT


SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée à associé unique - 150 avenue de Lyon - 26500 - BOURG-LES-VALENCE - France - SIREN 437181076


GEVERS FRANCE, Mme CAZAUX Sylvie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2004 n°2269766 - Publication au BOPI 2004-07-27

Renouvellement sans limitation n°2037224 - Publication au BOPI 1994-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Inscription le 4 septembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°245273 - Publication au BOPI 1997-09-04

Inscription le 14 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286523 - Publication au BOPI 1999-10-14

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2014 n°2566300 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-01

Chevilles en général et plus particulièrement en matières plastiques.