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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3946814
Date de dépôt :
18/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/09/2022
Marque en couleurs, figurative de SOCIETE DE PROSPECTION ET D\'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT domicilié(e) 150 avenue de Lyon - 26500 - BOURG LES VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 181 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946814.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 septembre 2022.

SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT a également déposé les autres marques suivantes : TITAN , SPIT PIL , MAXI , PIKO , SPIT ATLAS , SPIT FIX FORM , SPIT MEGA , TURBODRILL , PILL , EUROSPIT


SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée - 150 avenue de Lyon - 26500 - BOURG LES VALENCE - France - SIREN 437181076


GEVERS FRANCE - 23bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Clous, pointes, vis, tamis, tirefonds, boulons, goujons, écrous, rondelles, crochets, rivets, chevilles, paumelles, charnières, gonds, colliers, brides en métal ;

Clous, pointes, vis, tamis, tirefonds, boulons, goujons, écrous, rondelles, crochets, rivets, chevilles, paumelles, charnières, gonds, colliers, brides en matière plastique.