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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
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FRAPEX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRAPEX
SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94537456
Date de dépôt :
26/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2024

Présentation de la marque FRAPEX

Déposée le 26 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAPEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT domicilié(e) 150 avenue de Lyon - 26500 - BOURG LES VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 181 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mme CAZAUX Sylvie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque FRAPEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRAPEX arrivera à expiration en date du 26 septembre 2024.

SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT a également déposé les autres marques suivantes : TITAN , SPIT PIL , MAXI , PIKO , SPIT ATLAS , SPIT FIX FORM , SPIT MEGA , TURBODRILL , PILL , EUROSPIT


SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée - 150 avenue de Lyon - 26500 - BOURG LES VALENCE - France - SIREN 437181076


GEVERS FRANCE, Mme CAZAUX Sylvie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Inscription le 14 octobre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°286522 - Publication au BOPI 1999-10-14

Inscription le 14 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286523 - Publication au BOPI 1999-10-14

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2004 n°2266824 - Publication au BOPI 2004-06-11

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2014 n°2555845 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-14

Câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; chevilles métalliques.Chevilles en matières plastiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.