SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1360610
Date de dépôt :
26/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2026
Présentation de la marque EXPANDET
Déposée le 26 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EXPANDET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT domicilié(e) 150 avenue de Lyon - 26500 - BOURG-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 181 076 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mle BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque EXPANDET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée à associé unique - 150 avenue de Lyon - 26500 - BOURG-LES-VALENCE - France - SIREN 437181076
GEVERS & ORES, Mle BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2006 n°2312931 - Publication au BOPI 2006-04-19
Renouvellement sans limitation n°2066753 - Publication au BOPI 1996-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49
Inscription le 4 septembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°245273 - Publication au BOPI 1997-09-04
Inscription le 14 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286523 - Publication au BOPI 1999-10-14
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2016 n°2607950 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-01-25
Tire-fond et vis;perçeuses et chignoles; forets et tamponnoirs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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