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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROMOTION MEGEVANNE
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STRATES FACADES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRATES FACADES
SOCIETE DE PROMOTION MEGEVANNE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3319539
Date de dépôt :
15/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2014
STRATES FACADES de SOCIETE DE PROMOTION MEGEVANNE

Présentation de la marque STRATES FACADES

Déposée le 15 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROMOTION MEGEVANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STRATES FACADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROMOTION MEGEVANNE domicilié(e) 36, 38 RUE DU BEAU SOLEIL,74120 MEGEVE - 74120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 706 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr RICHARD NORBERT domicilié(e) LA FERME EN ALLARD, 1145 ROUTE DU JAILLET,74120 MEGEVE - 74120 - France.

La marque STRATES FACADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319539.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRATES FACADES est expirée depuis le 15 octobre 2014.


SOCIETE DE PROMOTION MEGEVANNE Société par actions simplifiée - 36, 38 RUE DU BEAU SOLEIL,74120 MEGEVE - 74120 - France - SIREN 423706142


Mr RICHARD NORBERT - LA FERME EN ALLARD, 1145 ROUTE DU JAILLET,74120 MEGEVE - 74120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

– matériaux de construction non métalliques. Bois de construction. Bois façonnés. – meubles : Claustras, séparations. – architecture décoration intérieure.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.