Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE PROMOTION IMMOBILIERE DES MOULINS
/
BIOVITAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOVITAL
SOCIETE DE PROMOTION IMMOBILIERE DES MOULINS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1576470
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
27/10/2009

Présentation de la marque BIOVITAL

Déposée le 27 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE PROMOTION IMMOBILIERE DES MOULINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « BIOVITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE PROMOTION IMMOBILIERE DES MOULINS domicilié(e) Villa L - RDC, 35, Impasse Joinville, 34090 MONTPELLIER (dossier no 2143541) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 631 882 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROMOTION IMMOBILIERE DES MOULINS S.A.R.L. au Capital de 3 000 000 F domicilié(e) (dossier no 2143541) - France.

La marque BIOVITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOVITAL est expirée depuis le 27 octobre 2009.


SOCIETE DE PROMOTION IMMOBILIERE DES MOULINS S.A.R.L. - Villa L - RDC, 35, Impasse Joinville, 34090 MONTPELLIER (dossier no 2143541) - France - SIREN 351631882


SOCIETE DE PROMOTION IMMOBILIERE DES MOULINS S.A.R.L. au Capital de 3 000 000 F - (dossier no 2143541) - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 1999 n°2143541 - Publication au BOPI 1999-04-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Inscription le 23 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244718 - Publication au BOPI 1997-10-23

Inscription le 10 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48551 - Publication au BOPI 1990-10-10

Centre de Remise en Forme