Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIX EUROPEEN DE LA PASSION
SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION, SPHERE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1562234
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1999

Présentation de la marque PRIX EUROPEEN DE LA PASSION

Déposée le 27 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRIX EUROPEEN DE LA PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION domicilié(e) 6-8, rue du Bois Briard, 91000 EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque PRIX EUROPEEN DE LA PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIX EUROPEEN DE LA PASSION est expirée depuis le 27 novembre 1999.

SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : IBIS URBIS BUS , TIBIS , CANAL IBIS , IBIS URBIS CLUB HOTEL URBIS HOTEL IBIS , PUISSANCE SATELLITE , (Marque figurative) , LA BOUSSOLE , SATELLITE IBIS , LES BRAVOS D'IBIS , (Marque figurative)


SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION, SPHERE S.A., société anonyme - 6-8, rue du Bois Briard, 91000 EVRY - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Inscription le 10 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243990 - Publication au BOPI 1997-10-10

Inscription le 10 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243989 - Publication au BOPI 1997-10-10

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;revues;journaux;périodiques;livres;catalogues;faire-part (papeterie);ouvrages;brochures;documentation concernant l'hôtelleterie et le tourisme;publications.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Exploitation de clubs.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Services d'attribution de récompenses, de prix et de distinctions.Services d'hôtellerie, de restauration.Exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salon de thé, de bars (à l'exception des clubs).Exploitation de maisons de repos et de convalescence.Exploitation de pouponnières, service d'accompagnement en société.Services d'agences matrimoniales.Exploitation de salons de beauté, de coiffure.Service de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs.Service de consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospections.Forages.Essais de matériaux.Exploitation de laboratoires.Service de location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Service d'imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.