Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOUSSOLE
SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION SPHERE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1717485
Date de dépôt :
17/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/1999
LA BOUSSOLE de SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION SPHERE

Présentation de la marque LA BOUSSOLE

Déposée le 17 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION SPHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BOUSSOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION SPHERE domicilié(e) 6-8, rue du Bois Briard, 91000 EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque LA BOUSSOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717485.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOUSSOLE est expirée depuis le 17 avril 1999.

SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION SPHERE a également déposé les autres marques suivantes : IBIS URBIS BUS , TIBIS , CANAL IBIS , PRIX EUROPEEN DE LA PASSION , IBIS URBIS CLUB HOTEL URBIS HOTEL IBIS , PUISSANCE SATELLITE , (Marque figurative) , SATELLITE IBIS , LES BRAVOS D'IBIS , (Marque figurative)


SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION SPHERE S.A., société anonyme - 6-8, rue du Bois Briard, 91000 EVRY - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Jeux, jouets, ballons de jeu;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;raquettes, balles de jeu;attirails de pêche, planches à voile, planches pour le surfing sans moteur;balles, ballons, filets pour les sports, raquettes, cannes de golf, skis et bâtons de skis, perches, cannes à pêches et accessoires de pêches à savoir moulinets, fils, bouchons, hameÇons, amorces et leurres, poids et haltères, arcs, arbalètes et flèches, farces et attrapes, balanÇoires, billards et balles de billards, queues de billards, piscines, articles de natation, jeux, bicyclettes fixes d'entrainement;extenseurs;armes d'escrime;crosses de hokey, quilles et boules;boules de pétanque;appareils de rééducation corporelle;planches abdominales;tables pour tennis de table;masques de théâtre;traineaux, trottinettes.Jeux de société.Décorations pour arbres de Noël.Service de formation de personnel.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Exploitation de clubs.Location de films, d'enregistrement phonographique,d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Service d'hôtellerie, services de restauration.Exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs).Exploitation de maisons de repos et de convalescence.Exploitation de pouponnières.Service d'accompagnement en société.Service d'agences matrimoniales.Exploitation de salons de beauté, de coiffure.Service de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Service de travaux d'ingénieurs.Service de consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction.Prospections.Forages.Essais de matériaux.Exploitation de laboratoires.Service de location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements de literie, d'appareils distributeurs. Service d'imprimerie

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.