Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IBIS
SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION SPHERE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1509098
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1999

Présentation de la marque IBIS

Déposée le 17 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION SPHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION SPHERE domicilié(e) 6-8, rue du Bois Briard, 91000 EVRY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque IBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBIS est expirée depuis le 17 janvier 1999.

SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION SPHERE a également déposé les autres marques suivantes : IBIS URBIS BUS , TIBIS , CANAL IBIS , PRIX EUROPEEN DE LA PASSION , IBIS URBIS CLUB HOTEL URBIS HOTEL IBIS , PUISSANCE SATELLITE , (Marque figurative) , LA BOUSSOLE , SATELLITE IBIS , LES BRAVOS D'IBIS


SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION SPHERE S.A., société anonyme - 6-8, rue du Bois Briard, 91000 EVRY. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 10 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243990 - Publication au BOPI 1997-10-10

Inscription le 10 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243989 - Publication au BOPI 1997-10-10

Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription. Transmission de messages, télégrammes.