Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOXEOTIQUE
SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION SPHERE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1575026
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2000

Présentation de la marque DOXEOTIQUE

Déposée le 12 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION SPHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOXEOTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION SPHERE domicilié(e) 6-8, rue du Bois Briard, 91000 EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque DOXEOTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOXEOTIQUE est expirée depuis le 12 février 2000.

SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION SPHERE a également déposé les autres marques suivantes : IBIS URBIS BUS , TIBIS , CANAL IBIS , PRIX EUROPEEN DE LA PASSION , IBIS URBIS CLUB HOTEL URBIS HOTEL IBIS , PUISSANCE SATELLITE , (Marque figurative) , LA BOUSSOLE , SATELLITE IBIS , LES BRAVOS D'IBIS


SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION SPHERE S.A., société anonyme - 6-8, rue du Bois Briard, 91000 EVRY - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Matériels, équipements, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, électrostatiques, radio-électriques, de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'informations ou de signaux, de télématique, de téléphonie, de télégraphie, de télescription, de signalisation, de contrôle, ordinateurs et leurs périphériques, ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et leurs pièces détachées, supports d'information impressionnés ou non et notamment programmes d'ordinateurs enregistrés sur modules de disques rigides ou souples, bandes et rubans magnétiques, programmes et programmation pour machines à commande numérique, logiciels, machines comptables et à calculer, machines combinées à écrire et à calculer, machines comptables électro-mécaniques et électroniques, appareils comportant des imprimeries de données en encres magnétiques, équipements périphériques d'appareils ou systèmes de mémoire de données, et d'informations, disques magnétiques pour ordinateurs électroniques, appareils de saisie et traitements de données et machines pour la programmation des disques magnétiques de stockage de données.Publicité.Aide à la direction des affaires;investigations pour affaires;services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires;agences d'informations commerciales;agences de publicité;diffusion d'annonces publicitaires;consultations pour les questions de personnel;aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles;relations publiques;distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).