MOTEL-P.M. 16
Présentation de la marque MOTEL-P.M. 16
Déposée le 28 juillet 1983 par la société SOCIETE DE PROMOTION ET D'EXPLOITATION DE MOTELS "SOPREMOTEL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTEL-P.M. 16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOTEL-P.M. 16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOTEL-P.M. 16 est expirée depuis le 28 juillet 2003.
SOCIETE DE PROMOTION ET D'EXPLOITATION DE MOTELS "SOPREMOTEL" a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 mai 1993 n°2018709 - Publication au BOPI 1993-05-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01