S.P.E.S.
Présentation de la marque S.P.E.S.
Déposée le 29 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROMOTION ET D'ETUDES DE SPECIALITES S.P.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.P.E.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S.P.E.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.P.E.S. est expirée depuis le 29 juillet 1996.
SOCIETE DE PROMOTION ET D'ETUDES DE SPECIALITES S.P.E.S a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03
Inscription le 13 avril 1993 - Transmission de propriété n°157257 - Publication au BOPI 1993-04-13
Inscription le 9 avril 1991 - Transmission de propriété n°52760 - Publication au BOPI 1991-04-09
Inscription - Transmission de propriété n°23890 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°21489 - Publication au BOPI