Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE TOUT TERRAIN DU BARCARES C.T.T. LE BARCARES
SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DU BARCARES (P.R.O.M.A.B.A.) (SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DU BARCARES 66420).

Numéro de dépôt :
1285097
Date de dépôt :
14/09/1984
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
14/09/1994
CENTRE TOUT TERRAIN DU BARCARES C.T.T. LE BARCARES de SOCIETE DE PROMOTION ET D\'ANIMATION DU BARCARES (P.R.O.M.A.B.A.)D\'ECONOMIE MIXTE DU BARCARES 66420

Présentation de la marque CENTRE TOUT TERRAIN DU BARCARES C.T.T. LE BARCARES

Déposée le 14 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DU BARCARES (P.R.O.M.A.B.A.)D'ECONOMIE MIXTE DU BARCARES 66420 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CENTRE TOUT TERRAIN DU BARCARES C.T.T. LE BARCARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DU BARCARES (P.R.O.M.A.B.A.)D'ECONOMIE MIXTE DU BARCARES 66420 - France.

La marque CENTRE TOUT TERRAIN DU BARCARES C.T.T. LE BARCARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE TOUT TERRAIN DU BARCARES C.T.T. LE BARCARES est expirée depuis le 14 septembre 1994.


SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DU BARCARES (P.R.O.M.A.B.A.) (SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DU BARCARES 66420). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Pratique de la conduite automobile, sur tous terrains, à l'aide de véhicule 4 x 4 - 6 x 6 ou similaire.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.