SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3904924
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/03/2022
Présentation de la marque VIVRE AUTREMENT NATURELLEMENT
Déposée le 14 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « VIVRE AUTREMENT NATURELLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE domicilié(e) 160 Bis Rue de Paris - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 528 062 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque VIVRE AUTREMENT NATURELLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE, Société par Actions Simplifiée - 160 Bis Rue de Paris - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 393528062
IP SPHERE, - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Inscription le 4 août 2020 - Constitution de mandataire n°791990 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, à savoir imprimés, livres, journaux, magazines, revues, publications, annuaires, calendriers, prospectus ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; supports publicitaires en papier ou en carton, à savoir affiches, affichettes, porte-affiches ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier et carton d'emballage ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films et feuilles d'emballage en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Services de publicité ; publicité dans la presse, à la radio, à la télévision, sur les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; régie publicitaire ; agences de publicité ; diffusion d'annonces et d'encarts publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; services d'affichage publicitaire ; location de panneaux d'affichage ; location d'espaces publicitaires ; conseils aux entreprises en matière de publicité et d'affichage ; reproduction de documents ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; réalisation d'études de marché, d'études de faisabilité ; promotion des ventes ; travaux de bureau ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; service de conception de graphismes et de visuels publicitaires ;
Services de télécommunications, à savoir communications par câble, par satellite, par téléphone, par voie télématique, électronique, numérique, hertzienne, informatique, par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; communications par terminaux d'ordinateurs ; traitement, émission et réception de données, de sons et d'images traités par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; diffusion et transmission d'informations par voie télématique ; diffusion et transmission d'informations par réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de courriers et de messageries électroniques ; agence de presse et d'informations.
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