Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENTE SUR STOCK
SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE (S.A.)

Numéro de dépôt :
99820603
Date de dépôt :
29/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/10/2009

Présentation de la marque VENTE SUR STOCK

Déposée le 29 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VENTE SUR STOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE domicilié(e) 86, rue de Lille, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 528 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude DUMONT SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE - France.

La marque VENTE SUR STOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820603.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENTE SUR STOCK est expirée depuis le 29 octobre 2009.

SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE a également déposé les autres marques suivantes : R.H.F. EXPO , F.O.C.A.L. FORUM DES CARRIERES DE L'AGRO-ALIMENTAIRE , LE PRIX DES FEMMES MARJOLAINE , BIO GOURMET , NATURA BIO , MARJOLAINE , SALON RESTEZ ZEN , NATURABIO , VIVRE AUTREMENT NATURELLEMENT , SALON BIEN-ETRE MEDECINE DOUCE & THALASSO


SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE (S.A.) - 86, rue de Lille, 75007 PARIS - France - SIREN 393528062


Monsieur Claude DUMONT SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; papier d'emballage (en carton ou en papier) ; caractères d'imprimeries ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; distribution de prospectus, d'échantillons, de livres, journaux et revues ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion de lieux d'expositions.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.