Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEVELLIA LA SELECTION BIO & NATURELLE
SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE – SPAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4179971
Date de dépôt :
11/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/05/2025
SEVELLIA LA SELECTION BIO & NATURELLE de SOCIETE DE PROMOTION ET D\'ANIMATION DE LA SEINE – SPAS

Présentation de la marque SEVELLIA LA SELECTION BIO & NATURELLE

Déposée le 11 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE – SPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SEVELLIA LA SELECTION BIO & NATURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE – SPAS domicilié(e) 160 bis Rue de Paris - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 528 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque SEVELLIA LA SELECTION BIO & NATURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVELLIA LA SELECTION BIO & NATURELLE arrivera à expiration en date du 11 mai 2025.

SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE – SPAS a également déposé les autres marques suivantes : R.H.F. EXPO , F.O.C.A.L. FORUM DES CARRIERES DE L'AGRO-ALIMENTAIRE , LE PRIX DES FEMMES MARJOLAINE , BIO GOURMET , NATURA BIO , MARJOLAINE , SALON RESTEZ ZEN , NATURABIO , VIVRE AUTREMENT NATURELLEMENT , SALON BIEN-ETRE MEDECINE DOUCE & THALASSO


SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE – SPAS, Société par Actions Simplifiée - 160 bis Rue de Paris - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 393528062


IP SPHERE, - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 4 août 2020 - Constitution de mandataire n°791990 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04

Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle et le personnel ; développement, mise en oeuvre, organisation et conduite de systèmes et de programmes de primes et de réductions ; promotion des ventes pour le compte de tiers (y compris les études commerciales, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; promotion commerciale de sites Internet, ainsi que de produits et de services (y compris les études commerciales, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; organisation de programmes d'animation des ventes (y compris les études commerciales, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; administration commerciale d'une place de marché en ligne ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité (y compris les études commerciales, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; gestion administrative de lieux d'expositions (y compris les études commerciales, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail (y compris les études commerciales, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; services d'intermédiation commerciale (y compris les études commerciales, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; services d'intermédiaire pour des transactions commerciales ; services de mise en relation commerciale de commerçants et de consommateurs ; fourniture et exploitation d'un site Internet permettant, d'une part, à des commerçants de présenter et d'offrir à la vente leurs produits et leurs services et, d'autre part, à des consommateurs d'acheter ces produits ou ces services ; fourniture et exploitation d'une place de marché en ligne, à savoir présentation de produits et de services pour la vente au détail, réception et gestion administrative des commandes, gestion administrative de la livraison des commandes, gestion administrative des stocks, prise en charge administrative de la facturation, des paiements et de la comptabilité ; gestion et suivi de toutes gestion et suivi de toutes formes de transactions de paiement par le biais de réseaux électroniques de communications, à des fins commerciales ; service de gestion des affaires commerciales pour commerçants et toute entreprise pour gérer l'édition et le paiement de leurs factures ; services de vente au détail (y compris les études commerciales, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs), notamment sur un site Web marchand, de coffrets-cadeaux, de produits cosmétiques, de produits hygiéniques, de produits pour la destruction d'animaux nuisibles, d'appareils et d'instruments photographiques, de lunettes, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement du son et/ou des images, de DVD et d'autres supports d'enregistrement numériques, d'ordinateurs, de logiciels, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, de photographies, de produit de papeterie, de cartes, de cartes postales, de plans, de malles, de valises, de sacs, de parapluies et de parasols, de cannes, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes, de matériel de nettoyage, de tentes, de vêtements, de chaussures, de produits de chapellerie, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, d'aliments, de boissons, d'articles pour fumeurs, de services du soin, de la beauté, de la coiffure, de l'hygiène, de l'épilation, de la diététique et de la santé, de la parapharmacie, de la relaxation, du massage, des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des jouets, de l'habillement et des accessoires de mode, de la couture, de la maroquinerie, de la chaussure, de la chapellerie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, de l'éclairage, du chauffage, du séchage, de la ventilation, de la climatisation, de la réfrigération, du mobilier, de la literie, du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de bain, de la gastronomie, de l'alimentation, des boissons, de la photographie, du cinéma, du divertissement, des loisirs, du sport, de la pêche, du voyage, du guidage par satellite, des produits de l'imprimerie, de la presse et de l'édition, de la musique, de l'art, de l'enregistrement du son ou des images, de la transmission du son ou des images, de la reproduction du son ou des images, de la papeterie, de l'audiovisuel, de l'informatique, des appareils de locomotion et de transport (par terre, par air ou par eau), permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen, notamment sur un site Web marchand ; publicité ; constitution de bases de données à savoir travaux de bureau et compilation de données en ligne, systématisation et recueil de données dans un fichier central, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers), distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces publicitaires ; sondages et études statistiques dans tous domaines ; études, recherches et tests de marchés et notamment études et conseils en ciblage mercatique, enquêtes et investigations pour affaires, aides aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; projets (aide à la direction des affaires) ; services d'études commerciales qualitatives et quantitatives ; production, interprétation et diffusion d'informations collectées sur les opinions et comportements des consommateurs dans le cadre des études médias ; gestion de base de données d'informations statistiques.

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications par tous moyens téléinformatiques, communications par réseaux de fibres optiques, transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), services de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie télématique, transmission de messages, communication par câble et par satellite, transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs, transmission d'informations contenues dans une banque de données, transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet, et sur tout réseau informatique local ou mondial, téléchargement et télédéchargement de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos notamment à destination des téléphones portables et de tous lecteurs-enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia, service de fournitures (transmission) de données techniques de développement et d'information technique dans le domaine des bases de données informatiques, du traitement de données, de la transmission de données, de la transmission de messages, des relais électroniques ; fourniture d'accès à une place de marché sur l'Internet (y compris les informations, les conseils, les consultations et l'assistance y relatifs) ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de paiement à distance ; fourniture d'accès à une plateforme de paiement sur l'Internet. Services de diffusion et de transmission d'images et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble, Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédia ; services de transmissions de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de communication interactive ; fourniture de forums discussion sur l'Internet.

Transport de personnes et de marchandises (y compris les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; entreposage de marchandises ; location d'entrepôts ; location de conteneurs d'entreposage ; stockage ; dépôt de marchandises ; emballage de produits ; services de logistique en matière de transport, d'entreposage et de livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; livraison de fleurs ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou de leur gardiennage ; dépôt et entreposage d'habits ; organisation de voyages, d'excursions, de visites touristiques et de croisières ; réservation de places pour le tourisme, le transport et le voyage ; services d'organisation de vente de billets (tickets) pour le tourisme (à savoir pour les excursions, pour les visites guidées, pour les visites touristiques, pour les croisières, pour les circuits touristiques, pour les séjours touristiques à l'exclusion de l'hébergement), le transport et le voyage ; courtage en matière de voyages, de tourisme (à savoir en matière d'excursions, de visites guidées, de visites touristiques, de croisières, de circuits touristiques, de séjours touristiques à l'exclusion de l'hébergement) et de transport déménagement ; affrètement ; conditionnement de produits ; services de chauffeurs ; services de taxis ; messagerie (courrier et marchandises) ; livraison de colis (y compris les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; distribution du courrier (y compris les les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; location de véhicules, de camping-cars, de caravanes, de roulottes, d'automobiles et de bateaux (y compris les consultations les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; garage de véhicules ; distribution de journaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement (y compris les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs).

Education, divertissement, formation, organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences, symposiums, congrès, stages à buts culturels ou éducatifs, organisation d'exposition et de salons professionnels ou grand public à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), établissement de programmes de formation, enseignement, épreuves pédagogiques, instruction, organisation de concours à buts culturel ou éducatif, photographies et reportages photographiques, informations en matière de divertissement, information en matière d'organisation d'exposition et de salons ; production, organisation et représentation de spectacles, édition d'informations collectées sur les opinions et les comportements des consommateurs, agences de modèles pour artistes ; services d'agence de mannequins, à savoir services de formation de mannequins ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement (y compris les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; organisation de concours de beauté ; organisation de loteries ; exploitation de salles de jeux ; services de casino (jeux) ; jeux d'argent ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de camps de vacances (divertissement) ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; services de musées.