SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE – SPAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3493378
Date de dépôt :
06/04/2007
Lieu de dépôt :
NORD PAS DE CALAIS
Date d'expiration :
06/04/2027
Présentation de la marque NATURABIO
Déposée le 6 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE – SPAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NORD PAS DE CALAIS),
la marque française « NATURABIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-19 du 11 mai 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE – SPAS domicilié(e) 160 bis Rue de Paris - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 528 062 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque NATURABIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3493378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE – SPAS, Société par actions simplifiée - 160 bis Rue de Paris - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 393528062
IP SPHERE, - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36
Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19
Inscription le 26 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554268 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-26
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2017 n°2647523 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-27
Inscription le 4 août 2020 - Constitution de mandataire n°791990 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NATURABIO"
