SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE – SPAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3366204
Date de dépôt :
21/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2025
Présentation de la marque ECOBAT
Déposée le 21 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE – SPAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE – SPAS domicilié(e) 160 bis rue de Paris - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 528 062 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque ECOBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE – SPAS, Société par Actions Simplifiée - 160 bis rue de Paris - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 393528062
IP SPHERE, - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2015 n°2587930 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-05-28
Inscription le 4 août 2020 - Constitution de mandataire n°791990 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04
Photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier d'emballage (en carton ou en papier) ; caractères d'imprimeries ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; distribution de prospectus d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions. Edition de livres, de revues, journaux et périodiques ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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