(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 juin 1995 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SOCIETE DE PROMOTION DE LA BIERE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578480.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 juin 2005.
SOCIETE DE PROMOTION DE LA BIERE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49
Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31