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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Promotion Commerciale
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DREAM FLEX LA LITERIE 100% CONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DREAM FLEX LA LITERIE 100% CONFORT
Société de Promotion Commerciale, Sarl

Numéro de dépôt :
3806800
Date de dépôt :
16/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2021
DREAM FLEX LA LITERIE 100% CONFORT de Société de Promotion Commerciale

Présentation de la marque DREAM FLEX LA LITERIE 100% CONFORT

Déposée par voie électronique le 16 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Promotion Commerciale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DREAM FLEX LA LITERIE 100% CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Promotion Commerciale domicilié(e) 1,3,5 Rue du serment du jeu de Paume - 42000 - Saint-Etienne - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 959 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société de Promotion Commerciale domicilié(e) 1,3,5 Rue du serment du jeu de Paume - 42000 - Saint-Etienne - France.

La marque DREAM FLEX LA LITERIE 100% CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806800.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DREAM FLEX LA LITERIE 100% CONFORT est expirée depuis le 16 février 2021.


Société de Promotion Commerciale, Sarl - 1,3,5 Rue du serment du jeu de Paume - 42000 - Saint-Etienne - France - SIREN 414959908


Société de Promotion Commerciale - 1,3,5 Rue du serment du jeu de Paume - 42000 - Saint-Etienne - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 24 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698711 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-24

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vannerie ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).