Déposée le 29 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE PROMOTION COMMERCIALE (SPC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « DESTOCKLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE PROMOTION COMMERCIALE (SPC domicilié(e) 1 rue du Serment du Jeu de Paume - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 959 908 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROMOTION COMMERCIALE (SPC) domicilié(e) 1 rue du Serment du Jeu de Paume - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque DESTOCKLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE PROMOTION COMMERCIALE (SPC), SARL - 1 rue du Serment du Jeu de Paume - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 414959908
SOCIETE DE PROMOTION COMMERCIALE (SPC) - 1 rue du Serment du Jeu de Paume - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49
Inscription le 15 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°475051 - Publication au BOPI 2008-05-15
Inscription le 15 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°475052 - Publication au BOPI 2008-05-15
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Renouvellement avec limitation le 19 juillet 2012 n°2505218 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2012-07-19
Inscription le 24 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698711 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-24
Cuir et imitation du cuir. Meubles. Tissus.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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