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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE PROMOTION COMMERCIALE (SPC
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DESTOCK Land Des canapés pour tous
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESTOCK Land Des canapés pour tous
SOCIETE DE PROMOTION COMMERCIALE (SPC), SARL

Numéro de dépôt :
3935815
Date de dépôt :
19/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2022
DESTOCK Land Des canapés pour tous de SOCIETE DE PROMOTION COMMERCIALE (SPC

Présentation de la marque DESTOCK Land Des canapés pour tous

Déposée le 19 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE PROMOTION COMMERCIALE (SPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESTOCK Land Des canapés pour tous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE PROMOTION COMMERCIALE (SPC domicilié(e) 1 rue du Serment du Jeu de Paume - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 959 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROMOTION COMMERCIALE (SPC), M. DESGOUTTES Michel domicilié(e) 1 rue du Serment du Jeu de Paume - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque DESTOCK Land Des canapés pour tous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935815.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESTOCK Land Des canapés pour tous est expirée depuis le 19 juillet 2022.

SOCIETE DE PROMOTION COMMERCIALE (SPC a également déposé les autres marques suivantes : DESTOCKLAND


SOCIETE DE PROMOTION COMMERCIALE (SPC), SARL - 1 rue du Serment du Jeu de Paume - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 414959908


SOCIETE DE PROMOTION COMMERCIALE (SPC), M. DESGOUTTES Michel - 1 rue du Serment du Jeu de Paume - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634345 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Inscription le 24 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698711 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-24

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Canapés, fauteuils, meubles, divans ; meubles rembourrés miroirs ; cadres ; meubles en matières plastiques ; meubles métalliques ; meubles pour le camping ; matelas élastiques ; oreillers ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).