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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Programmation Industrielle Vincennoise (SPIV
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TEXTILE PLANNING SYSTEM (TPS)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEXTILE PLANNING SYSTEM (TPS)
Société de Programmation Industrielle Vincennoise (SPIV) Société à Responsabilité Limitée (SARL)

Numéro de dépôt :
97659860
Date de dépôt :
17/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2007

Présentation de la marque TEXTILE PLANNING SYSTEM (TPS)

Déposée le 17 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Programmation Industrielle Vincennoise (SPIV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEXTILE PLANNING SYSTEM (TPS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Programmation Industrielle Vincennoise (SPIV domicilié(e) 142, Avenue de Paris, 94300 VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 996 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Louis RENAUD Avocat - France.

La marque TEXTILE PLANNING SYSTEM (TPS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXTILE PLANNING SYSTEM (TPS) est expirée depuis le 17 janvier 2007.


Société de Programmation Industrielle Vincennoise (SPIV) Société à Responsabilité Limitée (SARL) - 142, Avenue de Paris, 94300 VINCENNES - France - SIREN 388996563


Maître Jean-Louis RENAUD Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

système de planification de traitement des lancements (tout domaine industriel, marchéage, services et tout traitement de planification et tout traitement de planification en général)