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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE PRODUITS NATURELS
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BIONAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIONAT
SOCIETE DE PRODUITS NATURELS SARL

Numéro de dépôt :
98748714
Date de dépôt :
04/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2018

Présentation de la marque BIONAT

Déposée le 4 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE PRODUITS NATURELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIONAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE PRODUITS NATURELS domicilié(e) 1 RUE DE L'INDUSTRIE,67730 CHATENOIS (dossier no 2385843) - 67730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 412 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PRODUITS NATURELS domicilié(e) 1 RUE DE L'INDUSTRIE,67730 CHATENOIS (dossier no 2385843) - 67730 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIONAT est expirée depuis le 4 septembre 2018.


SOCIETE DE PRODUITS NATURELS SARL - 1 RUE DE L'INDUSTRIE,67730 CHATENOIS (dossier no 2385843) - 67730 - France - SIREN 404412751


SOCIETE DE PRODUITS NATURELS - 1 RUE DE L'INDUSTRIE,67730 CHATENOIS (dossier no 2385843) - 67730 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317025 - Publication au BOPI 2001-03-05

Inscription le 9 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°362837 - Publication au BOPI 2003-01-09

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2008 n°2385843 - Publication au BOPI 2008-09-30

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Chaussures.