CHAM NET
Présentation de la marque CHAM NET
Déposée le 12 juin 1978 par SOCIETE DE PRODUITS ASEPTIQUES DESINFECTANTS ODORANTS - SPADO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHAM NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAM NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHAM NET est expirée depuis le 12 juin 1988.
SOCIETE DE PRODUITS ASEPTIQUES DESINFECTANTS ODORANTS - SPADO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-002
Inscription - Transmission de propriété n°29476 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°4124 - Publication au BOPI