Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE
/
SUPER POUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER POUSS
SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1514888
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/1999
SUPER POUSS de SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE

Présentation de la marque SUPER POUSS

Déposée le 16 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPER POUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE domicilié(e) Zone Industrielle de Courtine, 481, rue du Petit Mas, 84028 AVIGNON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque SUPER POUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER POUSS est expirée depuis le 16 février 1999.

SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE a également déposé les autres marques suivantes : SPG , POUSS' , CAILLARD , BFA , MAGALI , MELANCOLIE , LE PAYSAN , LE PAYSAN , BFA , EUPHORIE


SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE, société anonyme - Zone Industrielle de Courtine, 481, rue du Petit Mas, 84028 AVIGNON. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 4 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167292 - Publication au BOPI 1994-01-04

Inscription le 8 juin 1993 - Transmission de propriété n°159244 - Publication au BOPI 1993-06-08

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels).Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, fongicides, herbicides et insecticides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.