Déposée le 24 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GRAINIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE domicilié(e) 481 Rue du Petit Mas - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 130 315 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque GRAINIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE, SAS - 481 Rue du Petit Mas - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 815130315
CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France
Inscription le 8 juin 1993 - Transmission de propriété n°159246 - Publication au BOPI 1993-06-08
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2009 n°2394626 - Publication au BOPI 2009-01-14
Renouvellement sans limitation n°2136176 - Publication au BOPI 1999-11
Inscription le 4 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167292 - Publication au BOPI 1994-01-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27
Inscription le 13 mai 2011 - Changement de dénomination n°549062 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13
Inscription le 13 mai 2011 - Changement de nature juridique n°549061 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13
Inscription le 19 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733763 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2019 n°2704427 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-25
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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