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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PRODUCTION ET DE PROMOTION DE SPECTACLES ARTISTIQUES ET SPORTIFS (S.P.P.S
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LA LIBERTE OU LA MORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LIBERTE OU LA MORT
SOCIETE DE PRODUCTION ET DE PROMOTION DE SPECTACLES ARTISTIQUES ET SPORTIFS (S.P.P.S.), société anonyme

Numéro de dépôt :
1632650
Date de dépôt :
05/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/1998

Présentation de la marque LA LIBERTE OU LA MORT

Déposée le 5 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PRODUCTION ET DE PROMOTION DE SPECTACLES ARTISTIQUES ET SPORTIFS (S.P.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA LIBERTE OU LA MORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PRODUCTION ET DE PROMOTION DE SPECTACLES ARTISTIQUES ET SPORTIFS (S.P.P.S domicilié(e) 384, rue de Vaugirard, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque LA LIBERTE OU LA MORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LIBERTE OU LA MORT est expirée depuis le 5 juillet 1998.

SOCIETE DE PRODUCTION ET DE PROMOTION DE SPECTACLES ARTISTIQUES ET SPORTIFS (S.P.P.S a également déposé les autres marques suivantes : DANS LA NUIT LA LIBERTE , DANS LA NUIT LA LIBERTE , PARIS, 2000 ANS D'HISTOIRE , P.J.F. PARIS JAZZ FESTIVAL , LES MISERABLES


SOCIETE DE PRODUCTION ET DE PROMOTION DE SPECTACLES ARTISTIQUES ET SPORTIFS (S.P.P.S.), société anonyme - 384, rue de Vaugirard, 75015 PARIS - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Divertissements et notamment divertissements radiophoniques et télévisés;production de films;représentations théâtrales;spectacles;music-hall, services d'artistes de spectacle et d'imprésario;location de films cinématographiques, de décors de spectacles, d'enregistrements sonores;montages de programmes radiophoniques et de télévision;édition de textes, de scénarios, de livres;abonnement à des journaux;distribution de journaux;services de loisirs, d'orchestre;institutions d'enseignement;prêts de livres; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement