Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANS LA NUIT LA LIBERTE
SOCIETE DE PRODUCTION ET DE PROMOTION DE SPECTACLES ARTISTIQUES ET SPORTIFS, S.P.P.S. société anonyme

Numéro de dépôt :
1540227
Date de dépôt :
07/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/1999

Présentation de la marque DANS LA NUIT LA LIBERTE

Déposée le 7 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PRODUCTION ET DE PROMOTION DE SPECTACLES ARTISTIQUES ET SPORTIFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANS LA NUIT LA LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PRODUCTION ET DE PROMOTION DE SPECTACLES ARTISTIQUES ET SPORTIFS domicilié(e) 384, rue de Vaugirard, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque DANS LA NUIT LA LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANS LA NUIT LA LIBERTE est expirée depuis le 7 juillet 1999.

SOCIETE DE PRODUCTION ET DE PROMOTION DE SPECTACLES ARTISTIQUES ET SPORTIFS a également déposé les autres marques suivantes : DANS LA NUIT LA LIBERTE , PARIS, 2000 ANS D'HISTOIRE , P.J.F. PARIS JAZZ FESTIVAL , LA LIBERTE OU LA MORT , LES MISERABLES


SOCIETE DE PRODUCTION ET DE PROMOTION DE SPECTACLES ARTISTIQUES ET SPORTIFS, S.P.P.S. société anonyme - 384, rue de Vaugirard, 75015 PARIS - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Divertissements et notamment divertissements radiophoniques et télévisés;production de films;représentations théâtrales;spectacles;music-hall;services d'artistes de spectacles et d'imprésario;location d'affaires, d'accessoires, de films cinématographiques, de décors de spectacles, d'enregistrements sonores;montages de programmes radiophoniques et de télévision;édition de textes, de scénarios, de livres;abonnements à des journaux;distribution de journaux;services de loisirs, d'orchestres;institutions d'enseignement;prêts de livres; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement