Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANACHE
SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL ROUERGUE - AUVERGNE - GEVAUDAN - TARNAIS - R.A.G.T. société anonyme

Numéro de dépôt :
1587443
Date de dépôt :
19/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2000

Présentation de la marque PANACHE

Déposée le 19 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL ROUERGUE - AUVERGNE - GEVAUDAN - TARNAIS - R.A.G.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL ROUERGUE - AUVERGNE - GEVAUDAN - TARNAIS - R.A.G.T domicilié(e) 16, rue de Seguret-Saincric, 12000 RODEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque PANACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANACHE est expirée depuis le 19 avril 2000.

SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL ROUERGUE - AUVERGNE - GEVAUDAN - TARNAIS - R.A.G.T a également déposé les autres marques suivantes : COMMODORE , SOSTENE , TREGA , VAILLANT , PIA , SCIPIO , ETNA , LODA , RAGT , ELNA


SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL ROUERGUE - AUVERGNE - GEVAUDAN - TARNAIS - R.A.G.T. société anonyme - 16, rue de Seguret-Saincric, 12000 RODEZ - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Semences