Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JARDISUD
SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL

Numéro de dépôt :
92412065
Date de dépôt :
18/03/1992
Lieu de dépôt :
RODEZ

Présentation de la marque JARDISUD

Déposée le 18 mars 1992 par SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « JARDISUD »

Le déposant est SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL, domicilié(e) 18, Rue de Séguret Saincric, 12003 RODEZ Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL R.A.G.T. A l'Attention de Monsieur LACOMBE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL a également déposé les autres marques suivantes : COMMODORE , SOSTENE , TREGA , VAILLANT , PIA , SCIPIO , ETNA , LODA , RAGT , ELNA


SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL - 18, Rue de Séguret Saincric, 12003 RODEZ Cédex - France


SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL R.A.G.T. A l'Attention de Monsieur LACOMBE - France


Inscription le 29 juillet 1998 - Rejet total n°258810 - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1998-07-29

Produits chimiques destinés à l'agriculture Produits agricoles F

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.