Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FANY
SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL ROUERGUE - AUVERGNE - GEVAUDAN - TARNAIS - R.A.G.T.

Numéro de dépôt :
1122460
Date de dépôt :
07/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FANY

Déposée le 7 février 1980 par SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL ROUERGUE - AUVERGNE - GEVAUDAN - TARNAIS - R.A.G.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL ROUERGUE - AUVERGNE - GEVAUDAN - TARNAIS - R.A.G.T. domicilié(e) (S.A.) 16, Rue de Seguret-Saincric 12000 RODEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque FANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FANY est expirée depuis le 7 février 1990.

SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL ROUERGUE - AUVERGNE - GEVAUDAN - TARNAIS - R.A.G.T a également déposé les autres marques suivantes : COMMODORE , SOSTENE , TREGA , VAILLANT , PIA , SCIPIO , ETNA , LODA , RAGT , ELNA


SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL ROUERGUE - AUVERGNE - GEVAUDAN - TARNAIS - R.A.G.T. - (S.A.) 16, Rue de Seguret-Saincric 12000 RODEZ - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035

Semences.