Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMAIL
SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL ROUERGUE - auvergne - gevaudan - tarnais - r.a.g.t.

Numéro de dépôt :
1117046
Date de dépôt :
20/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EMAIL

Déposée le 20 décembre 1979 par SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL ROUERGUE - auvergne - gevaudan - tarnais - r.a.g.t auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL ROUERGUE - auvergne - gevaudan - tarnais - r.a.g.t. domicilié(e) (S.A.) 16, Rue de Seguret-Saincric 12000 RODEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque EMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque EMAIL est expirée depuis le 20 décembre 1989.

SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL ROUERGUE - auvergne - gevaudan - tarnais - r.a.g.t a également déposé les autres marques suivantes : COMMODORE , SOSTENE , TREGA , VAILLANT , PIA , SCIPIO , ETNA , LODA , RAGT , ELNA


SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL ROUERGUE - auvergne - gevaudan - tarnais - r.a.g.t. - (S.A.) 16, Rue de Seguret-Saincric 12000 RODEZ - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028

Semences.