Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELNA
SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL ROUERGUE - AUVERGNE - GEVAUDAN - TARNAIS - R.A.G.T. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1574339
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2000

Présentation de la marque ELNA

Déposée le 7 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL ROUERGUE - AUVERGNE - GEVAUDAN - TARNAIS - R.A.G.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL ROUERGUE - AUVERGNE - GEVAUDAN - TARNAIS - R.A.G.T domicilié(e) 16, Rue de Seguret-Saincric, 12000 RODEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque ELNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELNA est expirée depuis le 7 février 2000.

SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL ROUERGUE - AUVERGNE - GEVAUDAN - TARNAIS - R.A.G.T a également déposé les autres marques suivantes : COMMODORE , SOSTENE , TREGA , VAILLANT , PIA , SCIPIO , ETNA , LODA , RAGT , MABEL


SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL ROUERGUE - AUVERGNE - GEVAUDAN - TARNAIS - R.A.G.T. Société Anonyme - 16, Rue de Seguret-Saincric, 12000 RODEZ - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Semences