DISTRISUD SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL "ROUERGUE-AUVERGNE-GEVAUDAN-TARNAIS" (R.A.G.T.) S.A.
Présentation de la marque DISTRISUD
Déposée le 18 août 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL "ROUERGUE-AUVERGNE-GEVAUDAN-TARNAIS" (R.A.G.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISTRISUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL "ROUERGUE-AUVERGNE-GEVAUDAN-TARNAIS" (R.A.G.T domicilié(e) 18, rue de Séguret Saincric, 12003 RODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 780 434 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.
La marque DISTRISUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRISUD est expirée depuis le 18 août 2002.
SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL "ROUERGUE-AUVERGNE-GEVAUDAN-TARNAIS" (R.A.G.T a également déposé les autres marques suivantes : COMMODORE , SOSTENE , TREGA , VAILLANT , PIA , SCIPIO , ETNA , LODA , RAGT , ELNA
SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL "ROUERGUE-AUVERGNE-GEVAUDAN-TARNAIS" (R.A.G.T.) S.A. - 18, rue de Séguret Saincric, 12003 RODEZ - France - SIREN 425780434
Cabinet HAMMOND - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04
Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouilles et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, cables et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, anneaux métalliques, fils d'antenne, auges à mortier métalliques, manches à balais métalliques, fil de fer barbelé, boîtes à outils en métal, boîtes à lettres métalliques, cadenas, chaînes métalliques, clefs, récipients métalliques, conduites d'eau métalliques, cordages métalliques, manches de couteaux métalliques, décrottoirs, échafaudages métalliques, échelles métalliques, escaliers métalliques, établis métalliques, manches d'outils (métalliques), girouettes, grilles métalliques, jalousies métalliques, numéros de maison (non lumineux) métalliques, palissades métalliques, plongeoirs métalliques, portails et portes métalliques, sonnettes de portes (non électriques), protections d'arbres (métalliques), raccords de tuyaux (métalliques), réservoirs en métal, rideaux en métal, chassis de serres (métalliques), stores d'extérieur (métalliques), targettes, verrous, tire-fond, tôles, treillis métalliques, volets métalliques, volières métalliques.Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les ufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Accumulateurs électriques et appareils pour leur recharge, instruments d'alarme, ampèremètres, anénomètres, antennes, appareils de soudure électrique à l'arc, appareils de coupe à l'arc, aspirateurs de poussière, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes, balances, baromètres, boîtes à clapets (électricité), boîtes de branchement (électricité), boîtes de dérivation (électricité), boîtes de jonction (électricité), bornes (électricité), niveaux à bulle, câbles électriques et gaines pour ces câbles, manchons de jonction pour câbles électriques, canalisations électriques, coupe-circuits, collecteurs électriques,tableaux de commande (électricité), commutateurs, compteurs, condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, connecteurs, tableaux de connexion, contacts électriques, appareils électriques de contrôle, convertisseurs électriques, pieds à coulisse, prises de courant, redresseurs de courant, fils de cuivre isolés, détecteurs de fumée, disjoncteurs, armoires de distribution (électricité), piles électriques, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, électrodes pour la soudure, extincteurs, ferme-porte électriques, fers à souder électriques, serre-fils (électricité), fils à plomb, fils électriques, fusibles, indicateurs de pertes électriques, inducteurs (électricité, interrupteurs, inverseurs (électricité), judas optiques pour portes, limiteurs (électricité), mètres, ohmmètres, palmers, piles solaires, serrures électriques, sonnettes de portes électriques, voltmètres.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Brouettes, chariots, dévidoirs pour tuyaux flexibles, diables.Explosifs.Papier, carton, rubans et bandes adhésifs ou auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage, colles pour la papeterie ou le ménage, boîtes en carton ou en papier, punaises, pinceaux, cartonnages, fournitures pour écrire, craie à marquer, rouleaux de peintres en bâtiment, sacs d'ordures (en papier ou en matières plastiques), matériel pour les artistes.Rubans et bandes adhésifs ou autoadhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, tuyaux d'arrosage, garnitures d'étanchéité, butoirs en caoutchouc, joints pour conduites, isolateurs pour conduites d'électricité, matières à étouper, matières d'emballage (en caoutchouc ou en matières plastiques), matières d'embourrage (en caoutchouc ou en matières plastiques), compositions chimiques pour obturer les fentes, gants isolants, matières isolantes, manchons de tuyaux (non métalliques), mastics pour joints, raccords de tuyaux (non métalliques, matières de rembourrage (en caoutchouc ou en matières plastiques), résines artificielles, fils à souder en matières plastiques, tuyaux flexibles non métalliques, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée.Cuir et imitation du cuir, colliers pour animaux,laisses, sacoches à outils, sacs en cuir ou en imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et selleries.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques.Meubles glaces (miroirs), cadres, ruches pour abeilles, couchettes, niches et nids pour animaux d'intérieur, anneaux de rideaux, objets décoratifs en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, auges à mortier non métalliques, manches à balais non métalliques, boîtes à lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques, boulons non métalliques, chevilles non métalliques, clapets de conduites d'eau (en matières plastiques), manches de couteaux (non métalliques), crochets de rideaux, échelles en bois ou en matières plastiques, écrous non métalliques, récipients en matières plastiques, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles non métalliques, établis, pièdestaux pour pots de fleurs, jardinières, numéros de maison non lumineux (non métalliques), manches d'outils (non mùétalliques), rayons de miel, réservoirs (ni en métal ni en maçonnerie, tringles pour rideaux, rivets non métalliques, serrures (autres qu'électriques) non métalliques, stores intérieurs à lamelles, chaises-longues, vis non métalliques.Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), instruments d'arrosage, cages à oiseaux, cages pour animaux de compagnie, pots à fleurs, ustensiles de cuisson non électriques, mangeoires pour animaux, nécessaires pour pique-niques, poubelles, lances pour tuyaux d'arrosage.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets, balançoires, bassins (piscines), cannes à pêche, cannes de golf, cerfs-volants, appareils de culture physique, raquettes, toboggans, décorations pour arbres de Noël.Huiles comestibles.Miel.Couvertures d'humus, animaux vivants fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, plantes et fleurs séchées pour la décoration, aliments pour animaux, malt
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.