Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMODORE
SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL ROUERGUE-AUVERGNE-GEVAUDAN-TARNAIS-R.A.G.T. société anonyme

Numéro de dépôt :
1649607
Date de dépôt :
12/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2001

Présentation de la marque COMMODORE

Déposée le 12 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL ROUERGUE-AUVERGNE-GEVAUDAN-TARNAIS-R.A.G.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMMODORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL ROUERGUE-AUVERGNE-GEVAUDAN-TARNAIS-R.A.G.T domicilié(e) 18, Rue de Séguret-Saincric, 12000 RODEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet HERRBURGER - France.

La marque COMMODORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMODORE est expirée depuis le 12 mars 2001.

SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL ROUERGUE-AUVERGNE-GEVAUDAN-TARNAIS-R.A.G.T a également déposé les autres marques suivantes : COMMODORE , SOSTENE , TREGA , VAILLANT , PIA , SCIPIO , ETNA , LODA , RAGT , ELNA


SOCIETE DE PRODUCTION ET D'APPROVISIONNEMENT DU PLATEAU CENTRAL ROUERGUE-AUVERGNE-GEVAUDAN-TARNAIS-R.A.G.T. société anonyme - 18, Rue de Séguret-Saincric, 12000 RODEZ - France


cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Semences