Société de Production et d'Approvisionnement du Plateau Central-Rouergue-Auvergne-Gevaudan-Tarnais (R.A.G.T.)
Numéro de dépôt :
932802
Date de dépôt :
24/02/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE SOC
Déposée le 24 février 1975 par Société de Production et d'Approvisionnement du Plateau Central-Rouergue-Auvergne-Gevaudan-Tarnais (R.A.G.T
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « LE SOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société de Production et d'Approvisionnement du Plateau Central-Rouergue-Auvergne-Gevaudan-Tarnais (R.A.G.T.) domicilié(e) (soc. an.), 16, rue de Séguret-Saincric, Rodez. - France.
La marque LE SOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société de Production et d'Approvisionnement du Plateau Central-Rouergue-Auvergne-Gevaudan-Tarnais (R.A.G.T.) - (soc. an.), 16, rue de Séguret-Saincric, Rodez. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-478
Engrais artificiels et naturels;substances chimiques pour l'agriculture et l'horticulture;produits chimiques pour l'industrie;produits anticryptogamiques;conserves alimentaires;salaisons;légumes et fruits frais et secs;pommes de terre;pâtes alimentaires;chocolats, cacaos, sucre, miels, confitures;produits de pâtisserie et de confiserie;denrées coloniales, épices, thés, cafés et succédanés, chicorée;produits agricoles et horticoles;grains, farines, semences, plantes;substances alimentaires pour les animaux, tourteaux, maïs, machines agricoles, instruments de culture et leurs organes;charrues, faucheuses, batteuses, barattes, écrémeuses, abreuvoirs automotiques;moteurs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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