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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOTde droit français
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RHINOSEDAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RHINOSEDAL
SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT (S.A.) (Société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
1213727
Date de dépôt :
24/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2002

Présentation de la marque RHINOSEDAL

Déposée le 24 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOTde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RHINOSEDAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOTde droit français domicilié(e) 21800 QUETIGNY (Côte d'Or) (dossier no 2009440) - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 650 590 .

La marque RHINOSEDAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RHINOSEDAL est expirée depuis le 24 septembre 2002.

SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOTde droit français a également déposé les autres marques suivantes : DEGECALCIUM , MAGNABOV , (Marque figurative) , RHINOCALM , T FLOR TISANE DE SANTE , DEGEGALACT , SUPPHEMO , EUTHERVIT , EXHEPA , ARTHRILEX


SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT (S.A.) (Société anonyme de droit français) - 21800 QUETIGNY (Côte d'Or) (dossier no 2009440) - France - SIREN 016650590


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1992 n°2009440 - Publication au BOPI 1992-09-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Inscription le 18 novembre 2002 - Concession de licence n°359313 - Publication au BOPI 2002-11-18

Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207561 - Publication au BOPI 1996-10-10

Inscription le 1 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349792 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 1 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349793 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 10 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207560 - Publication au BOPI 1996-10-10

Produits pharmaceutiques.