Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT
/
PHYTOGELULES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHYTOGELULES
SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT

Numéro de dépôt :
1323360
Date de dépôt :
30/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2003

Présentation de la marque PHYTOGELULES

Déposée le 30 juin 1983 par la société SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTOGELULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT domicilié(e) 21800 QUETIGNY (dossier no 2019994) - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 650 590 .

La marque PHYTOGELULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTOGELULES est expirée depuis le 30 juin 2003.

SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT a également déposé les autres marques suivantes : DEGECALCIUM , MAGNABOV , (Marque figurative) , RHINOCALM , T FLOR TISANE DE SANTE , DEGEGALACT , SUPPHEMO , EUTHERVIT , EXHEPA , ARTHRILEX


SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT - 21800 QUETIGNY (dossier no 2019994) - France - SIREN 016650590


Renouvellement sans limitation le 11 juin 1993 n°2019994 - Publication au BOPI 1993-06-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Inscription le 18 novembre 2002 - Concession de licence n°359313 - Publication au BOPI 2002-11-18

Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207561 - Publication au BOPI 1996-10-10

Inscription le 1 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349792 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 1 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349793 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 10 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207560 - Publication au BOPI 1996-10-10

Produits hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.