Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDITUX SIROP
SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT

Numéro de dépôt :
93462013
Date de dépôt :
31/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2003

Présentation de la marque MEDITUX SIROP

Déposée le 31 mars 1993 par SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDITUX SIROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT, domicilié(e) B.P. 7, 21801 QUETIGNY Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque MEDITUX SIROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDITUX SIROP est expirée depuis le 31 mars 2003.

SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT a également déposé les autres marques suivantes : DEGECALCIUM , MAGNABOV , (Marque figurative) , RHINOCALM , T FLOR TISANE DE SANTE , DEGEGALACT , SUPPHEMO , EUTHERVIT , EXHEPA , ARTHRILEX


SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT - B.P. 7, 21801 QUETIGNY Cédex - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51

Inscription le 18 novembre 2002 - Concession de licence n°359313 - Publication au BOPI 2002-11-18

Inscription le 1 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349793 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 10 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207560 - Publication au BOPI 1996-10-10

Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207561 - Publication au BOPI 1996-10-10

Inscription le 1 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349792 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 11 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°163945 - Publication au BOPI 1993-10-11

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Produits pharmaceutiques